Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Eglantier
Le Caveau d'ADISSAN, SCAAV

Numéro de dépôt :
3640118
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2019
L\'Eglantier de Le Caveau d\'ADISSAN

Présentation de la marque L'Eglantier

Déposée le 27 mars 2009 par la société Le Caveau d'ADISSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Eglantier »

Le déposant est la société Le Caveau d'ADISSAN domicilié(e) 2 cave coopérative - 34230 - ADISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 957 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le caveau d'ADISSAN domicilié(e) 2 cave coopérative - 34230 - ADISSAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Eglantier est expirée depuis le 27 mars 2019.

Le Caveau d'ADISSAN a également déposé les autres marques suivantes : La Galinette , Louscresses , Douce Rosée


Le Caveau d'ADISSAN, SCAAV - 2 cave coopérative - 34230 - ADISSAN - France - SIREN 775957699


Le caveau d'ADISSAN - 2 cave coopérative - 34230 - ADISSAN - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Vins.